OBNSIC – référentiel des systèmes d’information et de communication de la Sécurité civile
  • Version
  • Télécharger 2
  • Taille du fichier 794.83 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 20 août 2026
  • Dernière mise à jour 20 août 2026

OBNSIC – Systèmes d’information et de communication de la Sécurité civile


Référentiel


SIC


Sécurité civile

Le cadre national des systèmes d’information et de communication de Sécurité civile

L’OBNSIC — Ordre de Base National des
Systèmes d’Information et de Communication de la Sécurité civile — fixe les règles
de mise en œuvre de l’architecture unique des transmissions et définit l’organisation,
les supports et les conditions d’exploitation des SIC des services concourant
aux missions de Sécurité civile.

Version
5.1

Mise à jour
8 déc. 2009

Document
65 pages

Référence
Arrêté 23/12/2009

Version proposée :
version 5.1, mise à jour le 8 décembre 2009, actuellement diffusée par le site officiel de la Sécurité civile.

Que contient l’OBNSIC ?

L’OBNSIC organise le cadre national des systèmes d’information et de communication
nécessaires aux missions de Sécurité civile. Il traite à la fois de l’organisation
des réseaux, de leur exploitation et des procédures communes permettant aux différents
services de communiquer.

01


Architecture des transmissions


Mise en œuvre de l’architecture unique des transmissions et organisation des réseaux.

02


Organisation des SIC


Organisation nationale, zonale, départementale et tactique des systèmes d’information et de communication.

03


Exploitation des réseaux


Supports de transmission, conditions d’exploitation et utilisation des réseaux de communication.

04


Interopérabilité


Principes permettant les communications entre les services participant aux missions de Sécurité civile.

05


Identifiants et indicatifs


Identifiants ANTARES, indicatifs radio et éléments nécessaires à l’identification des acteurs et moyens.

06


Procédures de communication


Vocabulaire de procédure, communications en phonie, alphabet phonétique et règles associées.

Les annexes utiles en pratique

Plusieurs annexes regroupent des éléments directement exploitables pour les
transmissions et les communications opérationnelles.

Annexe
Contenu

Annexe 3
Identifiants ANTARES et codification RFGI.
Annexe 4
STATUS et états opérationnels transmis par les terminaux.
Annexe 6
Indicatifs radio utilisés par les services et acteurs de commandement.
Annexe 7
Vocabulaire général des communications en phonie.
Annexe 8
Alphabet phonétique et décomposition des chiffres.
Annexe 9
Communications avec les moyens aériens.

Procédures radio et vocabulaire commun

L’OBNSIC regroupe plusieurs termes de procédure destinés à rendre les échanges
radio plus courts, plus précis et moins ambigus.

PARLEZ
RÉPÉTEZ
JE RÉPÈTE
COLLATIONNEZ
JE CORRIGE
J’ÉPELLE
JE DÉCOMPOSE
REÇU
TERMINÉ

À qui s’adresse l’OBNSIC ?

Le référentiel intéresse notamment les personnels impliqués dans l’organisation,
l’exploitation ou l’emploi des SIC de Sécurité civile :

  • sapeurs-pompiers et cadres opérationnels ;
  • personnels des CTA et CODIS ;
  • COMSIC et personnels spécialisés SIC ;
  • formateurs dans le domaine des transmissions ;
  • services et partenaires concourant aux missions de Sécurité civile.

Cadre réglementaire de l’OBNSIC

L’arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l’OBNSIC précise que celui-ci
fixe les règles de mise en œuvre de l’architecture unique des transmissions.
Il définit les systèmes d’information et de communication, leur organisation,
leurs supports de transmission et leurs conditions d’exploitation pour les services
concourant aux missions de Sécurité civile.

Le cadre national peut ensuite être décliné et précisé aux niveaux zonal,
départemental et local par les documents SIC applicables.

Sources officielles


OBNSIC – Sécurité civile

Document complet actuellement diffusé par le ministère de l’Intérieur.


Consulter le document officiel ↗


Arrêté du 23 décembre 2009

Texte réglementaire relatif à l’OBNSIC.


Consulter sur Légifrance ↗